Traceurs
Cookies et traceurs
Traceurs déposés sur votre terminal par Habitat Plus, leur finalité, leur durée de vie et les modalités de consentement.
Avertissement — modèle non validé par un avocat
Ce modèle doit être relu et validé par un conseil juridique avant mise en production. Les mentions entre crochets sont à compléter.
Qu'est-ce qu'un traceur ?
Un traceur est un fichier (cookie) ou un espace de stockage local déposé sur votre terminal lors de la consultation d'un site ou de l'utilisation d'un service en ligne. Il permet par exemple de maintenir une session ouverte, de mémoriser vos choix ou de mesurer la fréquentation. Certains traceurs sont indispensables au fonctionnement du service ; les autres nécessitent votre consentement préalable.
Les trois catégories utilisées par Habitat Plus
- Nécessaires — indispensables à la fourniture du service demandé (authentification, sécurité, mémorisation de vos choix). Ils sont exemptés de consentement.
- Mesure d'audience — statistiques de fréquentation permettant de comprendre l'usage du site. Ils ne sont déposés qu'après votre consentement.
- Marketing — publicité, reciblage ou mesure publicitaire. Aucun traceur de cette catégorie n'est actif par défaut chez Habitat Plus.
Traceurs déposés
| Nom | Fournisseur | Finalité | Catégorie | Durée | Base applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Cookie de session / d'authentification Habitat Plus (nom technique à confirmer par l'audit) | Habitat Plus | Authentifier l'utilisateur et maintenir la session ouverte. Émis en production avec les attributs Secure, HttpOnly et SameSite=Lax ; durée de session de 30 jours, rafraîchie au plus une fois par jour | Nécessaires | 30 jours | Strictement nécessaire à la fourniture du service : exempté de consentement |
| hp_consent | Habitat Plus | Mémoriser les choix de consentement aux traceurs et permettre d'en apporter la preuve | Nécessaires | 6 mois (182 jours) | Strictement nécessaire (conservation du choix de l'utilisateur) : exempté de consentement |
| hp_attribution | Habitat Plus | Identifier l'origine d'une inscription ou d'une demande de démonstration (premier et dernier point de contact), si ce traceur est conservé | Nécessaires ou Mesure d'audience (à valider) | 6 mois (182 jours) | Exempté uniquement s'il est démontré strictement nécessaire ; sinon consentement (mesure d'audience) — qualification à valider |
| hp_visitor | Habitat Plus | Associer de façon pseudonyme les visites successives d'un même visiteur pour rattacher l'origine d'une inscription. Cookie first-party : aucun identifiant publicitaire tiers n'est utilisé | Nécessaires ou Mesure d'audience (à valider) | 6 mois (182 jours) | Exempté uniquement s'il est démontré strictement nécessaire ; sinon consentement (mesure d'audience) — qualification à valider |
| _ga | Google Analytics 4 (Google) | Distinguer les utilisateurs à des fins de mesure d'audience | Mesure d'audience | 13 mois | Consentement préalable de l'utilisateur (art. 6.1.a du RGPD et art. 82 de la loi Informatique et Libertés) |
| _ga_<ID_DE_MESURE> | Google Analytics 4 (Google) | Conserver l'état de session de la mesure d'audience | Mesure d'audience | 13 mois | Consentement préalable de l'utilisateur (art. 6.1.a du RGPD et art. 82 de la loi Informatique et Libertés) |
| Aucun cookie publicitaire déposé par défaut | Sans objet | Habitat Plus ne dépose par défaut aucun cookie publicitaire, de reciblage ou de réseau social, et n'intègre aucune régie publicitaire tierce | Marketing | Sans objet | Sans objet : aucun traceur marketing actif. Tout ajout ultérieur nécessitera un consentement préalable et une mise à jour de cette page |
Les noms techniques exacts des traceurs applicatifs (session, consentement, attribution) doivent être confirmés par un audit des en-têtes et du stockage avant mise en production : ils sont décrits ici de façon explicite plutôt que supposés. Ce tableau doit également être complété si un outil de mesure d'audience, d'analyse produit ou de communication vient s'ajouter au service.
Consentement, refus et retrait
Les traceurs non nécessaires ne sont déposés qu'après votre consentement, libre, spécifique, éclairé et univoque. Le refus de consentement est aussi simple que l'acceptation et ne restreint pas l'accès au site : seules les fonctionnalités qui dépendent du traceur concerné peuvent être affectées.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, aussi facilement que vous l'avez donné, depuis la page Mes données personnelles. Le retrait ne remet pas en cause la licéité des dépôts effectués avant celui-ci. Le choix exprimé est conservé 6 mois (durée à valider), puis votre consentement est à nouveau sollicité. Les cookies déjà installés peuvent être supprimés depuis les réglages de votre navigateur.
Le dispositif de recueil et de retrait du consentement (bandeau, page de réglages, journalisation des choix) doit être vérifié et documenté avant mise en production.
Durées de conservation
Les durées figurent dans le tableau ci-dessus. Elles sont paramétrables et doivent être arrêtées avec le conseil juridique avant mise en production ; les traceurs de mesure d'audience sont, en l'état du modèle, limités à 13 mois conformément aux recommandations de la CNIL.
Gérer les traceurs depuis votre navigateur
Tous les navigateurs permettent de consulter, de bloquer ou de supprimer les cookies et les données de stockage local d'un site, et de paramétrer ce comportement par exception. Le blocage de l'ensemble des traceurs peut toutefois empêcher le fonctionnement de la session authentifiée. La CNIL met à disposition un guide détaillé : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs.
Contact
Pour toute question relative aux traceurs : [EMAIL], ou via la page contact. Voir également la politique de confidentialité et la page Sécurité.